Sommaire

De Projet Diocèse.

Sommaire

ADMINISTRATION DIOCÉSAINE

11. Ordinariat
12. Chancellerie
121. Archives de catholicité
13. Officialité
14. Affaires temporelles
141. Économat diocésain
15. Organisation
151. Association diocésaine
152. Répartition géographique des secteurs
153. Répartition géographique des paroisses
154. Les associations paroissiales
16. Visite canonique
161. Objet et mission
162. Vade-mecum du visiteur canonique

GUIDE ADMINISTRATIF

Introduction
21. Informations juridiques
211. Association Diocésaine d'Évry Corbeil-Essonnes
212. Organisation et fonctionnement des CDAE, CSAE et CPAE
213. Gestion des édifices
214. Mise en sécurité des édifices cultuels
215. Association paroissiale
216. Actes nécessitant l'accord de l'ADECE
217. Les concerts dans les églises
22. Information de gestion
221. Comptabilité des CDAE, CSAE et CPAE
222. Inventaire des biens des CDAE, CSAE et CPAE
223. Ressources de l'Église
224. Gestion de la trésorerie
226. Archives paroissiales
228. Formation
23. Dispositions sociales

NB - Faire distinction entre laïcs et prêtres

231. Embauche et Sécurité sociale
2311. Assujettissement des employeurs
2312. Assujettissement des employés
2313. Formalités
2314. Obligations des employeurs
2315. Cotisations
232. Assurance chômage
2321. Assujettissement
233. Retraite complémentaire
2331. IRCANTEC
234. Taxes diverses
2341. CSG – CRDS
2342. Taxe sur les salaires
2343. Versement "transport"
2344. Taxe sur les cotisations de prévoyance
235. Départ à la retraite des employés
2351. Départ volontaire à la retraite
2352. Mise à la retraite par l'employeur
2353. Exonérations
236. Licenciement
237. Calendrier des échéances
238. Autres dispositions
2381. Honoraires des conférenciers
239. Annexes : taux applicables - modèles
24. Dispositions fiscales
241. Dispositions fiscales applicables aux CDAE, CSAE et CPAE
242. Délivrance de reçus pour les dons
243. Kermesse
244. Calendrier des échéances fiscales
25. Assurances
251. Généralités
252. Les assurances de l'ADECE et des services diocésains
253. Assurance Responsabilité civile
254. Assurance Dommages aux biens
255. Assurance "Affectataire" (églises communales)
256. Mode de calcul des surfaces développées des bâtiments
26. Autres dispositions
261. Droit d'auteur
262. Fichiers informatisés et CNIL

LEXIQUE

ANNEXES

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